Néovia_Systèmes ← Retour à l'accueil

// informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Néovia Systèmes — Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 40 000 €.
Siège social : 11 rue François Chénieux, 87000 Limoges, France.
SIRET : 889 214 573 00028 — RCS Limoges 889 214 573.
TVA intracommunautaire : FR29 889214573.
Téléphone : 05 55 34 62 90 — Email : [email protected].

Directeur de la publication

M. Anthony Vergne, président de la société Néovia Systèmes.

Données & conformité

Les données confiées par nos clients sont hébergées exclusivement au sein de l'Union européenne, chez des hébergeurs conformes au RGPD.
Nos prestations sont couvertes par la garantie légale de conformité, conformément aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation.
Notre système de gestion de la sécurité de l'information s'appuie sur la norme ISO/CEI 27001, les recommandations de la CNIL et les obligations de la directive NIS2.

Hébergeur du site

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Société immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, structure, identité graphique) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de Néovia Systèmes. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Les tarifs indiqués sur ce site sont donnés à titre indicatif et confirmés par devis après audit. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du site ou d'une erreur d'affichage.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Limoges.